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UTILISATION DU SITE

Ce Site ou toute partie de ce Site ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu ou autrement exploité à des fins commerciales, sauf dans la mesure expressément autorisée par Timex, sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées (collectivement, « Timex » ou « nous »). Timex se réserve le droit de refuser le service, de résilier des comptes et/ou d’annuler des commandes à sa discrétion, y compris, sans s’y limiter, si Timex estime que la conduite de l’utilisateur enfreint la loi applicable ou est préjudiciable aux intérêts de Timex.

CONTENU

A. Droits de propriété sur le contenu

L’utilisateur reconnaît que le site contient du contenu, y compris, mais sans s’y limiter, du texte, des images, des graphiques, des logos, des polices de caractères, des icônes, du matériel audio, vidéo, logiciel et autre (collectivement, le « contenu ») qui est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des secrets commerciaux ou d’autres droits de propriété, et que ces droits sont valides et protégés sous toutes les formes, tous les médias et toutes les technologies existants actuellement ou qui seront développés ultérieurement. La compilation (c’est-à-dire la collecte, l’arrangement et l’assemblage) de tout le contenu de ce site est la propriété exclusive de Timex et est protégée par les lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d’auteur et les traités internationaux. Tous les logiciels utilisés sur ce Site sont la propriété exclusive de Timex ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines, canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Le contenu et le logiciel de ce site peuvent être utilisés comme ressource de magasinage et de vente pour Timex. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l’affichage ou l’exécution du contenu de ce site ou l’utilisation à des fins commerciales autres que celles de Timex, est strictement interdite.

Vous pouvez imprimer ou avoir imprimé par un tiers tout matériel téléchargeable contenu sur ce Site à condition que les trois conditions suivantes soient remplies : (i) le matériel soit uniquement destiné à un usage non commercial et personnel; (ii) aucun droit d’auteur ou autre avis de propriété n’est retiré du matériel; et (iii) le matériel n’est pas modifié de quelque manière que ce soit.

B. Soumission de renseignements ou de contenu

Timex accueille les commentaires, les renseignements et les soumissions volontairement soumis par l’utilisateur (collectivement, les « soumissions »). Timex n’assume toutefois aucune obligation à l’égard des Soumissions et aucune entente ou relation confidentielle ou fiduciaire n’est établie par la réception ou l’acceptation de toute Soumission par Timex . Toutes les Soumissions deviennent la propriété exclusive de Timex et de ses sociétés affiliées. Timex et ses sociétés affiliées peuvent utiliser toute Soumission sans restriction et l’Utilisateur n’a droit à aucune rémunération à cet égard.

C. Contenu de tiers

Ni Timex, ni ses sociétés affiliées, ni aucun de leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, fournisseurs de contenu tiers, marchands, commanditaires, concédants de licence ou autres (collectivement, les « Fournisseurs »), ou tout autre Utilisateur de ce Site, ne garantit l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de tout Contenu, ni sa qualité marchande ou son adéquation à un usage particulier. Dans certains cas, le Contenu disponible par l’entremise de Timex peut représenter les opinions et les jugements des Fournisseurs ou des Utilisateurs. Timex et ses sociétés affiliées n’approuvent pas et ne sont pas responsables de l’exactitude ou de la fiabilité de toute opinion, de tout conseil ou de toute déclaration faite sur ce Site par quiconque autre que les employés autorisés de Timex . En aucun cas Timex, ses sociétés affiliées ou leurs dirigeants, administrateurs, employés ou agents respectifs ne peuvent être tenus responsables de toute perte, de tout dommage ou de tout préjudice causé par la confiance d’un utilisateur envers les renseignements obtenus par l’entremise de Timex. Il incombe à l’utilisateur d’évaluer les renseignements, les opinions, les conseils ou tout autre contenu disponible sur ce site.

D. Liens vers d’autres sites

Si ce Site contient des liens vers des sites Web tiers, ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Timex n’approuve pas le contenu d’un tel site Web tiers, n’a pas examiné tout le matériel lié à un tel site et n’est pas responsable du contenu d’un tel site. Votre relation avec les exploitants de ces sites Web tiers est régie par les conditions générales et la politique de confidentialité, le cas échéant, de ces sites, et non par les présentes Conditions d’utilisation. Par conséquent, vous devriez examiner ces documents avant d’utiliser les services de tiers. Timex décline toute responsabilité pour ces autres sites liés et/ou les produits et services offerts par leur intermédiaire.

E. Généralités

Timex ne prétend pas que le contenu de ce Site est approprié ou peut être téléchargé à l’extérieur du Canada et des États-Unis. Si vous accédez à ce Site à partir de l’extérieur du Canada et/ou des États-Unis, vous le faites à vos propres risques et êtes responsable de la conformité aux lois du pays ou d’un autre territoire où vous êtes situé. Les références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que Timex et ses sociétés affiliées ont l’intention de rendre ces produits ou services disponibles dans tous les pays. Si une disposition des Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l’invalidité d’une telle disposition n’affectera pas la validité des autres dispositions des Conditions, qui resteront pleinement en vigueur. Aucune renonciation à une disposition des Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à une telle disposition ou à toute autre disposition.

CONDUITE EN LIGNE

L’utilisateur accepte d’utiliser le site uniquement à des fins légales. Il est interdit à l’utilisateur d’afficher ou de transmettre par l’intermédiaire de Timex tout nocif, menaçant, abusif, harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, blasphématoire, haineux ou raciste, à caractère ethnique, ou autre matériel répréhensible de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, tout matériel qui encourage une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donner lieu à une responsabilité civile, ou violer toute loi locale applicable, état, provincial, national, loi fédérale ou internationale.

Si Timex est avisée du Contenu prétendument contrefait, diffamatoire, dommageable, illégal ou offensant fourni par l’Utilisateur, Timex peut enquêter sur l’allégation et déterminer, à sa seule discrétion, s’il faut supprimer ou demander le retrait de ce Contenu de Timex. Timex peut divulguer tout Contenu ou toute communication électronique de quelque nature que ce soit (i) pour satisfaire à toute loi, réglementation ou demande du gouvernement; (ii) si une telle divulgation est nécessaire ou appropriée pour exploiter Timex; ou (iii) pour protéger les droits ou la propriété de Timex, de ses Utilisateurs ou de ses Fournisseurs.

Timex se réserve le droit d’interdire la conduite, la communication ou le contenu qu’elle juge à sa seule discrétion nuisible aux utilisateurs individuels, au site Web de Timex, aux communautés qui composent Timex, ou à tout droit de Timex ou de ses sociétés affiliées ou de toute autre partie, ou qui viole toute loi applicable. Nonobstant ce qui précède, ni Timex ni ses Fournisseurs ne peuvent assurer le retrait rapide du Contenu douteux après l’affichage en ligne. Par conséquent, ni Timex, ni ses sociétés affiliées, ni aucun de leurs dirigeants, administrateurs, employés ou agents, ni aucun des fournisseurs n’assument de responsabilité pour toute action ou inaction en ce qui concerne la conduite, la communication ou le contenu sur Timex.ca.

COMPTE D’UTILISATEUR

Si vous vous inscrivez sur le Site pour l’achat d’un produit ou d’un service particulier, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l’accès à votre ordinateur et à votre compte, et vous acceptez d’assumer la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte ou votre mot de passe.

RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Timex tente d’être aussi précis que possible en décrivant tous les produits disponibles à la vente et/ou à la distribution sur le Site. Cependant, Timex ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu du Site sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreurs. Veuillez noter que, étant donné que les couleurs des produits que vous voyez dépendent de votre moniteur, Timex ne peut pas garantir que votre moniteur affichera exactement la couleur réelle d’un produit affiché.

La disponibilité de certains produits peut être limitée et les produits peuvent ne pas être disponibles pour la vente immédiate. Timex peut réviser ou cesser de mettre à disposition des produits à tout moment sans préavis. Si Timex n’est pas en mesure de vous livrer un produit commandé en raison d’un manque de disponibilité, nous vous en informerons par courriel et votre commande sera automatiquement annulée en ce qui concerne ce produit non disponible, à condition que Timex puisse, à sa seule discrétion, vous contacter afin de vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d’un délai de livraison révisé si et quand le produit devient disponible.

COMMANDES DE PRODUITS

Avant de soumettre une commande pour l’achat de produits et/ou de services à l’aide du Site, vous verrez un écran de confirmation de commande (la « Confirmation de commande ») décrivant, entre autres, les produits et/ou services à commander, le prix d’achat et tous les frais applicables pour l’expédition et les taxes. Lorsque vous soumettez votre commande, cette commande constituera une offre de votre part à Timex pour acheter les produits et/ou services décrits dans la Confirmation de commande, au prix et sous réserve des autres frais, modalités et conditions énoncés dans la Confirmation de commande. Les commandes ne sont pas contraignantes pour Timex tant qu’elles n’ont pas été acceptées par courriel de retour de Timex indiquant que votre commande a été acceptée. LE SITE ET SON CONTENU NE DOIVENT PAS ÊTRE INTERPRÉTÉS COMME UNE OFFRE DE VENTE DE PRODUITS OU DE SERVICES.

PRIX DES PRODUITS

Tous les prix et commandes de produits et/ou de services sont indiqués et doivent être traités en dollars canadiens. Bien que Timex s’efforce de fournir des renseignements exacts sur les produits, les services et les prix, des erreurs peuvent se produire. Timex se réserve le droit de corriger toute erreur dans les prix ou les renseignements sur les produits et services et de modifier les prix de ces produits et services, à tout moment, sans préavis. Timex ne peut confirmer le prix d’un produit ou d’un service qu’après avoir soumis une commande pour ce produit ou service. Dans l’éventualité où le prix ou les renseignements connexes d’un produit ou d’un service (comme décrit sur le Site et/ou la Confirmation de commande) sont incorrects en raison d’une erreur de prix ou de renseignements sur le produit, Timex peut, à sa seule discrétion, refuser ou annuler votre commande, que ce soit avant ou après son acceptation par Timex. S’il y a une telle erreur de prix, Timex annulera votre commande et annulera tous les frais qui ont été appliqués, puis communiquera avec vous pour vous demander de passer une nouvelle commande pour le produit ou le service au bon prix.

CONSENTEMENT À L’UTILISATION DE DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

Vous consentez par les présentes à l’échange d’informations et de documents entre vous et Timex sur Internet ou par courriel, et vous acceptez que les Conditions, ainsi que toute Confirmation de commande applicable acceptée par Timex sous forme électronique, soient l’équivalent d’une entente écrite originale entre nous. Vous convenez également que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous pouvons vous fournir par voie électronique satisfont à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.

ANNULATION

Timex se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter les quantités, de résilier les comptes et de refuser ou d’annuler toute commande, y compris après que la commande ait été soumise, que la commande ait été confirmée ou acceptée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée. Si votre commande est annulée après le traitement de votre paiement, Timex émettra un remboursement complet.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Les conditions de paiement pour tout produit ou service acheté par l’intermédiaire du Site seront déterminées à la seule discrétion de Timex. Le paiement doit être effectué par carte de crédit à moins qu’une autre méthode de paiement préétablie ait été acceptée par Timex. Tout paiement effectué par carte de crédit est assujetti à l’approbation de l’institution financière qui a émis la carte de crédit.

EXPÉDITION ET TAXES

Timex expédiera les produits que vous avez commandés selon le mode de livraison que vous avez choisi et à l’adresse indiquée dans la confirmation de commande. Les délais de livraison fournis par Timex ne sont que des estimations. Timex ne sera pas responsable des dommages ou des coûts résultant de tout retard de livraison.

Sauf indication contraire, tous les prix des produits et/ou services indiqués n’incluent pas les frais d’expédition et de manutention et les taxes de vente fédérales et provinciales applicables. Des frais distincts pour l’expédition et la manutention et les taxes seront indiqués sur la confirmation de commande pour chaque commande, selon le cas. Les clients canadiens seront responsables de toutes les taxes et droits de vente, d’utilisation, de biens et services, de ventes harmonisées et d’autres taxes et droits associés à la commande.

Tous les produits achetés chez Timex vous sont livrés par une entreprise de livraison tierce, conformément à un contrat d’expédition. Vous deviendrez propriétaire des produits et assumerez les risques de perte au moment de la livraison par Timex des produits à la société de livraison tierce.

RETOURS

Tous les retours de produits sont assujettis à  la politique de retour de Timex, dont les conditions sont intégrées aux présentes par renvoi. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur convient que l’utilisation de ce site est à ses propres risques. Ni Timex , ni ses sociétés affiliées, ni aucun de leurs dirigeants respectifs, administrateurs, employés, agents, fournisseurs de contenu tiers, marchands, commanditaires, concédants de licence ou autres (collectivement, « Fournisseurs »),garantir que ce Site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs; et ne donnent aucune garantie quant aux résultats qui peuvent être obtenus lors de l’utilisation de ce Site, ou quant à l’exactitude, fiabilité, ou la monnaie de tout contenu d’information, service, ou de la marchandise fournie par l’intermédiaire de ce Site. CE SITE EST FOURNI PAR TIMEX « TEL QUEL » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». TIMEX NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE, AUX INFORMATIONS, AU CONTENU, AUX MATÉRIAUX OU AUX PRODUITS INCLUS SUR CE SITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TIMEX DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. TIMEX NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS ET CONSÉCUTIFS. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, en aucun cas Timex ou toute autre partie impliquée dans la création, produire, ou la distribution de ce Site seront responsables de toute indirect, accessoire, spécial, ou dommages consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce Site, y compris, mais sans s’y limiter, la confiance d’un utilisateur envers toute information obtenue de Timex ou résultant d’erreurs, omissions, interruptions, suppression de fichiers ou de courriels, erreurs, défauts, virus, retards de fonctionnement ou de transmission, ou tout échec de performance, qu’ils résultent ou non d’actes de Dieu, échec de communication, vol, destruction, ou un accès non autorisé aux dossiers de Timex, programmes, ou services. L’utilisateur reconnaît par les présentes que ces avis de non-responsabilité et ces limitations de responsabilité s’appliquent à tout le contenu, à la marchandise et aux services disponibles sur ce site. Dans les juridictions qui ne permettent pas l’exclusion de la limitation ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, l’utilisateur convient que la responsabilité dans ces juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi applicable.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toute information que vous soumettez à Timex ou que nous recueillons par l’entremise du Site est assujettie à la Politique de confidentialité de Timex , dont les conditions sont intégrées aux présentes Conditions d’utilisation. Votre utilisation continue de ce Site implique que vous reconnaissez avoir lu la Politique de confidentialité de Timex et que vous consentez à l’utilisation de vos renseignements personnels par Timex conformément aux modalités et aux fins énoncées dans la Politique de confidentialité de Timex , qui peut être modifiée de temps à autre.

UTILISATION PAR LES ENFANTS DE MOINS DE 13 ANS

Timex ne peut pas interdire aux mineurs de visiter ce Site. Timex doit compter sur les parents, les tuteurs et les personnes responsables de la supervision des enfants de moins de 13 ans pour décider quel matériel est approprié pour ces enfants à consulter et/ou à acheter (que ce soit dans notre zone TMX ou dans d’autres zones de ce Site). Timex exige que tous les achats soient effectués soit (i) par des personnes âgées de 13 ans ou plus, soit (ii) par des mineurs de moins de 13 ans par l’intermédiaire d’un programme affilié autorisé par Timex qui permet aux parents et aux autres tuteurs de payer à la fois pour les achats de mineurs et de donner une autorisation vérifiable à ces mineurs d’acheter des articles sur notre site et pour la collecte par nous de certains renseignements conformément aux conditions de notre politique de confidentialité. CHAQUE FOIS QUE VOUS ACHETEZ UN PRODUIT CHEZ TIMEX, VOUS DÉCLAREZ À TIMEX QUE VOUS ÊTES SOIT (I) UN INDIVIDU ÂGÉ DE 13 ANS OU PLUS, SOIT (II) UN MINEUR ÂGÉ DE MOINS DE 13 ANS QUI ACHÈTE PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UN PROGRAMME AFFILIÉ AUTORISÉ PAR TIMEX QUI PERMET AUX PARENTS ET AUTRES TUTEURS DE PAYER À LA FOIS POUR LES ACHATS DE MINEURS ET D’AUTORISER VÉRIFIABLEMENT CES MINEURS À ACHETER DES ARTICLES SUR NOTRE SITE ET POUR LA COLLECTE PAR NOUS DE CERTAINS RENSEIGNEMENTS CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

RÉSILIATION DE L’UTILISATION

Timex peut mettre fin à l’accès de l’utilisateur, ou suspendre l’accès de tout utilisateur à la totalité ou à une partie de Timex .ca, sans préavis, pour toute conduite que Timex estime, à sa seule discrétion, être en violation de toute loi applicable ou nuire aux intérêts d’un autre utilisateur, d’un fournisseur tiers, d’un fournisseur de services, de Timex ou de l’une de ses sociétés affiliées.

INDEMNISATION

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Timex et ses administrateurs, dirigeants, employés, agents et sociétés affiliées contre toute réclamation ou demande faite par un tiers, ainsi que contre toutes les responsabilités, tous les dommages, tous les coûts et toutes les dépenses connexes (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables), découlant de ou liés à votre navigation ou utilisation de ce Site, au contenu que vous transmettez à ce Site, à votre violation de tout droit.

DROIT D’AUTEUR

Tout le contenu de ce Site, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les images, les graphiques, les logos, les polices de caractères, les icônes, l’audio, la vidéo et les logiciels, est la propriété de Timex ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois et traités internationaux et canadiens sur le droit d’auteur.

MARQUES DE COMMERCE

ALLIÉ, DOCUMENTS AMÉRICAINS, CAVATINA, COMMANDER L’URBAN, LOGO E, LECTEUR FACILE, EXPÉDITION, CONNEXION FAMILIALE, EMBALLAGE RAPIDE, TECHNOLOGIE FLEX, INDIGLO, LOGO ICONNECT, QUARTZ INTELLIGENT, IQ+, IT TAKES A LICKING AND KEEPS ON TICKING , CONTINUEZ À FAIRE DES COLLATIONS, MARATHON, MARLIN, MK1, MODE NUIT, DATE PARFAITE, DATE RAPIDE, ÉLÉGANT, DES SPÉCIALISTES DE L’ART DE LA GESTION DES HEURES, SUPERNOVA, ÉCRAN TAP, MACHINES À TEMPS, TEMPS-FACTIF, TIMEX, COMMANDE TIMEX, LOGO TIMEX DANS LA CARTE, TRANSCENDEZ, TRIATHLON, TRIBUTE, VRAI DEPUIS 1854 TIMEX, VARIÉTÉ, POINT DE VUE, FIN DE SEMAINE, WE DON’T STOP et le design de la montre Triathlon sont des marques de commerce de Timex Group B.V. et de ses filiales.

APPLE et MAC sont des marques déposées d’Apple Computer, Inc. COOL MAX est une marque déposée de E.I. Du Pont De Nemours and Company. ENERGIZER est une marque déposée d’Eveready Battery Company, Inc. IRONKIDS est une marque déposée de Sara Lee Bakery Group, Inc. IRONMAN, M-DOT et IRONMAN TRIATHLON WORLD CHAMPIOHSHIP sont des marques déposées de World Triathlon Corporation. TOUT EST POSSIBLE et le LOGO 25th ANNIVERSAIRE sont des marques de commerce de World Triathlon Corporation. MICROSOFT et WINDOWS sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. MOTOROLA, FLEX et FLEXTIME sont des marques de commerce et/ou des marques déposées de Motorola, Inc. PROPEX est une marque déposée d’Amoco Fabrics & Fibers Corporation. SCOTCHLITE est une marque de commerce de 3M. SKYTEL est une marque déposée de SkyTel Corp. Skytel est une société WorldCom. SWAROVSKI est une marque déposée de Swarovski Aktiengesellschaft. DUPONT, TEFLON et TACTEL sont des marques déposées de E.I. Du Pont De Nemours and Company. Seul DuPont fabrique du Teflon. CONNECTIX VIRTUAL PC est une marque déposée de Connectix Corporation. VELCRO est une marque déposée de Velcro Industries B.V.

SPEEDPASS, EXXON et MOBIL sont des marques déposées d’Exxon Mobil Corporation. STOP & SHOP est une marque déposée de S&S Brands, Inc.

ADVANTAGE ® MAX-4 HD , REALTREE HARDWOODS GREEN® HD , REALTREE HARDWOODS® HD , et le LOGO HIGH DEFINITION® sont utilisés sous licence par Jordan Outdoor Enterprises, Ltd.

DVD CASH, SPORTING GOODS CASH, MOVIE CASH et MUSIC CASH sont des marques de commerce ou des marques déposées de The Interpublic Group of Companies, Inc. ou de Bozell Worldwide, Inc.

REEBOK et le logo Vector sont des marques déposées de Reebok International. Fabriqué et distribué par Timex Corporation sous licence de Reebok International.

BREVETS

Les montres Timex sont couvertes par une variété de brevets. Les montres dotées de la fonction NIGHT-MODE® sont couvertes par le brevet américain no 4,912,688. Les montres et accessoires DATA LINK® sont couverts par un ou plusieurs des brevets suivants : U.S. Patent No. 5,488,571; 5,535,147; 5,570,297; 5,594,462; 5,742,260; 5,748,895; 5,815,127; 5,835,388 et 5,922,058. Les montres i-Control sont couvertes par un ou plusieurs des brevets suivants : U.S. Patent No. 5,742,565 et 5,305,291. Les montres Timex sont également couvertes par une variété de brevets de conception, y compris, mais sans s’y limiter, un ou plusieurs des brevets suivants : D399,759; D409,923; D414,705; D415,693; D409,923; D409,501; D382,492; D353,105; D383,454; D411,957; D360,589; D387,998; D402,210; D386,694; D411,115; D415,433; D380,690; D378,574; D409,924; D346,975; D403,247; D416,811; D413,525; et D417,158.

GÉNÉRAL

Le présent Contrat d’utilisateur doit être interprété et régi à tous égards par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada applicables dans cette province, car ces lois sont appliquées aux accords conclus et devant être exécutés entièrement au sein de l’Ontario entre les résidents de l’Ontario et sans donner effet à aucun principe de conflit de lois. Le présent Contrat d’utilisateur, ainsi que notre politique de confidentialité, énonce l’intégralité de l’entente entre l’Utilisateur et Timex en ce qui concerne l’objet des présentes et résilie, annule et remplace tous les accords, ententes, déclarations, déclarations et garanties oraux ou écrits jusqu’à présent faits relativement à l’objet des présentes. Le défaut de l’Utilisateur ou de Timex d’insister sur le strict respect de toute disposition du présent Contrat d’utilisateur à quelque occasion que ce soit ne sera pas considéré comme une renonciation au droit de cette partie d’insister sur le strict respect de cette disposition à toute autre occasion ou à toute autre disposition du présent Contrat dans quelque cas que ce soit. Toute renonciation doit être faite par écrit et signée par un représentant dûment autorisé de la partie renonciatrice. Si une ou plusieurs dispositions du présent Contrat d’utilisateur sont jugées illégales, invalides ou inapplicables, en tout ou en partie, cette disposition sera, en ce qui concerne cette juridiction, inefficace dans la mesure de cette illégalité, invalidité ou inapplicabilité sans affecter de quelque manière que ce soit la validité ou l’applicabilité de celle-ci dans toute autre juridiction ou les autres dispositions des présentes dans toute juridiction. Dans le cas où une disposition est jugée illégale, invalide ou inapplicable, le Contrat d’utilisateur demeurera pleinement en vigueur et l’arbitre ou le tribunal sera habilité à modifier, si possible, cette disposition illégale, invalide ou inapplicable dans la mesure nécessaire pour rendre le présent Contrat d’utilisateur exécutoire conformément à l’intention et aux objectifs des parties exprimées aux présentes dans toute la mesure permise par la loi applicable. Les en-têtes de section contenus dans le présent Contrat d’utilisateur ne sont en aucun cas définis, limités ou élargis dans la portée des dispositions de cet article et ne doivent pas être pris en compte dans l’interprétation ou l’application du présent Contrat d’utilisateur.